Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRINCE JACQUES DE MONACO
ROSERAIE REUTER

Numéro de dépôt :
4638869
Date de dépôt :
14/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2030
PRINCE JACQUES DE MONACO de ROSERAIE REUTER

Présentation de la marque PRINCE JACQUES DE MONACO

Déposée par voie électronique le 14 avril 2020 par ROSERAIE REUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRINCE JACQUES DE MONACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est ROSERAIE REUTER domicilié(e) 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSERAIE REUTER, Monsieur FRANCK REUTER domicilié(e) 456 Chemin de la Tiercerie - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France.

La marque PRINCE JACQUES DE MONACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE JACQUES DE MONACO arrivera à expiration en date du 14 avril 2030.

ROSERAIE REUTER a également déposé les autres marques suivantes : ALUNA , RIOLOCO , LAMBADA , MUSILAC


ROSERAIE REUTER - 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France


ROSERAIE REUTER, Monsieur FRANCK REUTER - 456 Chemin de la Tiercerie - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication à savoir (greffons, boutures ou tout autre partie des rosiers).